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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULLET-FRANSAC
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FRAMBOISELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAMBOISELLE
ROULLET-FRANSAC, SAS

Numéro de dépôt :
3264976
Date de dépôt :
18/12/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE SAINTES
Date d'expiration :
18/12/2023
FRAMBOISELLE de ROULLET-FRANSAC

Présentation de la marque FRAMBOISELLE

Déposée le 18 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULLET-FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE SAINTES), la marque française « FRAMBOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULLET-FRANSAC domicilié(e) 11 QUAI DES FLAMANDS - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 048 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROULLET-FRANSAC domicilié(e) 11 QUAI DES FLAMANDS - 16100 - COGNAC - France.

La marque FRAMBOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAMBOISELLE est expirée depuis le 18 décembre 2023.

ROULLET-FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : THE 19TH HOLE , APPLE XO BY BAUCHANT , POMEGRANATE XO BY BAUCHANT , DIAMOND CARD , CLASSIC & GRAND , POLO CLUB , JULES PONTILLAC , VICTORIA'S SECRET , CHANGYU Denis Mounié , GEORGES ROULLET


ROULLET-FRANSAC, SAS - 11 QUAI DES FLAMANDS - 16100 - COGNAC - France - SIREN 327048054


ROULLET-FRANSAC - 11 QUAI DES FLAMANDS - 16100 - COGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2544350 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Liqueur.